Mentions légales

Dernière mise à jour : 4 octobre 2026

Le présent site internet est édité et exploité sous la marque Orvys.

1. Éditeur du site

Le site orvyshealth.com est édité par :

[Dénomination sociale / Nom et prénom de l'exploitant]
[Forme juridique : EI / EURL / SASU / etc.]
Capital social : [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIREN : [numéro SIREN]
SIRET : [numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA, si applicable]

Adresse e-mail : [adresse e-mail professionnelle]
Téléphone : [numéro de téléphone, si applicable]

La marque commerciale utilisée pour l'exploitation du site est :

ORVYS


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Samuel ZEPHIR


3. Hébergement du site

Le site orvyshealth.com est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : Shopify

Pour les besoins de l'hébergement et du fonctionnement du site, certaines données peuvent être traitées par Shopify conformément à sa propre politique de confidentialité.


4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site orvyshealth.com, notamment mais non exclusivement :

  • la marque Orvys ;

  • le logo ;

  • les textes ;

  • les photographies ;

  • les illustrations ;

  • les vidéos ;

  • les éléments graphiques ;

  • les icônes ;

  • les visuels produits ;

  • la structure et l'identité visuelle du site ;

  • ainsi que tout autre contenu original,

est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété exclusive d'Orvys ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable écrite est interdite.

Toute utilisation non autorisée du nom, du logo ou de l'identité visuelle d'Orvys pourra faire l'objet de poursuites conformément à la réglementation applicable.


5. Marque

ORVYS est une marque utilisée par l'éditeur du site.

L'utilisation, la reproduction ou l'imitation de cette marque, de son logo ou de tout élément permettant de l'identifier sans autorisation préalable est interdite.


6. Produits et informations présentés sur le site

Orvys s'efforce de présenter sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible concernant ses produits.

Les photographies et représentations visuelles des produits sont présentées à titre illustratif. De légères différences peuvent notamment apparaître en fonction des conditions d'affichage, de l'écran utilisé ou des caractéristiques de fabrication du produit.

Les informations relatives à l'utilisation des produits doivent être consultées avant toute utilisation.

Les produits Orvys doivent être utilisés conformément aux instructions fournies avec ceux-ci.


7. Responsabilité

Orvys s'efforce d'assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du site.

Toutefois, Orvys ne peut garantir une disponibilité permanente du site ni l'absence totale d'erreurs, de dysfonctionnements ou d'interruptions.

Orvys ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment :

  • d'une interruption temporaire du site ;

  • d'une défaillance technique indépendante de sa volonté ;

  • d'une utilisation inappropriée du site ou des produits ;

  • d'un événement extérieur échappant raisonnablement à son contrôle ;

  • ou de l'utilisation d'informations présentes sur le site en dehors de leur contexte.

Les dispositions légales impératives applicables au consommateur demeurent pleinement applicables.


8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services tiers.

Orvys n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

La présence d'un lien vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une approbation de son contenu.


9. Données personnelles

Dans le cadre de son activité, Orvys peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles des utilisateurs et clients.

Ces données peuvent notamment être nécessaires pour :

  • traiter les commandes ;

  • assurer la livraison ;

  • gérer les paiements ;

  • répondre aux demandes adressées au service client ;

  • assurer le suivi des commandes ;

  • prévenir les fraudes ;

  • améliorer l'expérience utilisateur ;

  • et, lorsque le client y a consenti, envoyer des communications commerciales.

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.


10. Cookies

Le site Orvys peut utiliser des cookies et autres technologies similaires afin d'assurer son fonctionnement, mesurer son audience, améliorer l'expérience utilisateur et, lorsque cela est applicable et avec le consentement requis, personnaliser certaines communications ou publicités.

L'utilisateur peut gérer ses préférences relatives aux cookies selon les modalités proposées sur le site.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies.


11. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige avec un consommateur, celui-ci est invité à contacter préalablement le service client d'Orvys afin de rechercher une solution amiable.

Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, le consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, lorsque les conditions légales sont réunies.

Médiateur de la consommation :
[Nom du médiateur]
[Adresse du médiateur]
[Site internet du médiateur]

Les conditions relatives à la médiation sont également précisées dans les Conditions Générales de Vente.


12. Contact

Pour toute question concernant le site, les produits ou votre commande :

Orvys
Site : orvyshealth.com
E-mail : hello@orvyshealth.com

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